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Fiches d'aide à la recherche

Plans cadastraux

Les Archives municipales conservent les plans cadastraux napoléoniens (1830) et les plans du cadastre rénové (1972, 1978).

Plans numérisés (1830)

Tous les plans

 

Quelles informations y trouver ?

Les plans cadastraux du cadastre napoléonien sont organisés en sections subdivisées en feuilles (par ex. Section A : Cinquième feuille). Ils représentent les parcelles cadastrales (espaces délimités par un trait plein et portant un numéro) qui correspondent aux propriétés foncières et bâties.

 

Comment chercher ?

Le plan d’assemblage (ou de renvoi des sections) permet d’identifier la section de rattachement de la rue cherchée. Il existe ensuite un ou plusieurs plans par section fournissant le numéro de matrice cadastral. Le filtre « Section » permet de sélectionner directement la section voulue.

 

Quelles archives sont numérisées ?

Seuls les plans du cadastre napoléonien (1830) sont numérisés et consultables en ligne.

 

Quelles sont les conditions d’accès et de reproduction ?

La consultation des documents numérisés s’effectue uniquement en ligne. La reproduction par photocopie des plans et des registres cadastraux est interdite pour des raisons de conservation. Les photographies sans flash sont autorisées en salle de lecture.

 

Pour aller plus loin

Aux Archives municipales de Nancy

Le numéro de parcelle permet d’exploiter les documents écrits du cadastre, à savoir :

  • les registres de l’état de section mentionnant le nom du propriétaire de chaque parcelle.
  • les matrices cadastrales rassemblant au nom de chaque propriétaire les parcelles qu’il possède sur le territoire communal.

Les matrices cadastrales sont en cours de classement et non communiquées en salle de lecture.

Aux Archives départementales de Meurthe-et-Moselle

Le cadastre établi en double exemplaire est également conservé aux Archives départementales de Meurthe-et-Moselle en série P : les plans du cadastre napoléonien sont consultables en ligne.

Cadastre contemporain

Les plans du cadastre contemporain sont consultables en ligne sur le site www.cadastre.gouv.fr ou sur le site de l’IGN www.geoportail.gouv.fr.

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