Salle de lecture

Admission

  • L'accès de la salle de lecture des Archives, au premier étage du bâtiment, est libre et gratuit dans le respect de son règlement intérieur.
  • Elle est ouverte à toute personne quelle que soit sa nationalité, à condition de justifier de son identité. Lors de la première visite, il suffit de s'inscrire. Une carte de lecteur, personnelle et renouvelable en début d’année civile, est alors établie et permet la délivrance des documents.

Conditions d’accès

  • Le lecteur doit obligatoirement déposer sacs, porte-documents, effets volumineux, parapluies… dans les casiers de consigne. Il lui est également demandé d’accrocher les vestes et manteaux sur le portique disposé à l’extérieur de la salle. Il ne peut amener en salle que des feuilles et un crayon.
  • L’accès aux locaux du service autres que le hall d’entrée et la salle de lecture, en particulier celui des magasins, n’est pas autorisé au public.
  • L’introduction en salle de lecture de nourriture, de boisson, ainsi que tout objet coupant (ciseaux, cutters…) est prohibée.
  • Une tenue correcte est exigée. L’accès de la salle de lecture sera refusé aux personnes en état d’ébriété et à celles dont l’hygiène ou le comportement sont susceptibles de constituer une gêne pour les usagers ou le personnel.
  • Les téléphones portables doivent être éteints.
  • Le silence est de rigueur en salle de lecture.
  • Les animaux ne sont pas admis, hormis pour le public mal-voyant.

Conditions de communication

  • Le public dispose d'inventaires, de répertoires et d'usuels en libre accès. Il peut également obtenir des renseignements auprès du personnel présent, dont le rôle est de le conseiller et de l'orienter dans ses travaux. Toutefois, aucune recherche ne peut être faite par le personnel du service à la place des lecteurs.
  • Après avoir repéré la cote du document qu’il désire consulter, le lecteur effectue sa demande de documents sur la borne informatique.
  • La consultation des archives se fait exclusivement sur place, et dans le respect des délais de communicabilité
  • Le nombre des documents communiqués à un même lecteur n’est, en général, pas limité, sauf si les nécessités de service l’imposent (en cas de grande affluence, par exemple) ou en cas d’abus manifeste.
  • Le lecteur ne peut disposer sur la table que d’une liasse à la fois ou de trois registres, afin d’éviter tout mélange.
  • Les documents communiqués peuvent être mis en réserve, à la demande du lecteur, pendant une période maximale de huit jours.

Préservation des documents

  • Les documents d’archives sont uniques et fragiles. Pour conserver le mieux possible le patrimoine et le transmettre aux générations futures dans les meilleures conditions, les lecteurs s'engagent à respecter, lors de la consultation des documents, les mesures de conservation préventive.
  • Les lecteurs veillent à ce que les documents ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération.
  • Les documents doivent être manipulés avec soin. L’ordre interne des articles ne doit pas être modifié. Les liasses doivent être dépouillées à plat sur les tables, et les registres, consultés sur les pupitres prévus à cet effet.
  • Il est interdit de prendre appui sur un document ou de l’utiliser comme sous-main et d’y porter des marques ou des annotations. Il est également prohibé de mouiller son doigt pour tourner les pages des documents, ou de suivre les lignes avec son doigt ou un objet.
  • L’auteur de vol(s) ou de dégradation(s) pourront être poursuivi notamment sur la base des articles 322-2, 322-13 et 433-4 du nouveau code pénal, ainsi que sur la base des articles L.114-1 à L.114-6 et L.214-1 à L. 214-10 du code du patrimoine.
Salle de lecture des Archives municipales

Reproduction de documents

  • Facilité offerte aux lecteurs, la reproduction des documents d’archives est possible, mais elle peut être refusée lorsqu’elle est susceptible de nuire à la bonne conservation du document ou lorsque les documents sont soumis à dérogation.
  • Les reproductions peuvent prendre la forme de photocopies, payantes au tarif de 0.40 €. Certains documents sont exclus de la photocopie :
    - les documents en mauvais état ou particulièrement fragiles ;
    - les ouvrages reliés ;
    - les documents figurés ;
    - tous les documents dont la taille dépasse le format A3 ;
    - les travaux universitaires non publiés (sauf autorisation écrite de leur auteur).
  • Les lecteurs ont aussi la possibilité de prendre eux-mêmes des photographies avec leur appareil photographique, sans flash. Ce moyen de reproduction est soumis à autorisation préalable à demander auprès du personnel de la salle de lecture.
  • L’usage des reproductions doit rester strictement privé. En cas de réutilisation sous quelle que forme que ce soit, le lecteur doit clairement porter la mention d’origine « Archives municipales de Nancy » suivie de la cote du document. En cas de réutilisation avec diffusion publique, une licence doit être signée, et le lecteur s’engage à déposer un exemplaire de la publication aux Archives.