Les registres paroissiaux et d'état-civil

 

Les Archives municipales conservent les registres paroissiaux (1594-1792) et les registres d’état civil (naissances de 1793 à 1917, mariages et décès de 1793 à 1942). Leur consultation s’effectue sur place sous forme de microfilm.

 

 

La consultation en ligne est possible sur le site des Archives départementales de Meurthe-et-Moselle pour la période 1594-1883. Au-delà, des copies d’actes peuvent être demandées aux Archives municipales via le portail des services en ligne de la Ville de Nancy.

 



Quelles informations y trouver ?

Il existe deux collections des registres de l’état civil : la collection communale conservée en commune ; la collection départementale conservée au greffe du tribunal civil puis versée aux Archives départementales. À partir de la loi du 13 janvier 1989, les mentions marginales apposées sur les registres communaux ne sont plus reportées sur les actes des registres de la collection du greffe.

Les actes d’état civil comportent les informations suivantes :

 

(1) Un numéro d’enregistrement des actes attribué de manière chronologique.

(2) Le corps de l’acte précise la date de la déclaration (attention, une naissance peut être déclarée jusqu’à trois jours après la naissance), l’identité du déclarant et de la personne concernée, les signatures du(es) déclarant(s) et de l’officier d’état civil. La date et le lieu de naissance des parents sont introduits dans les actes de naissance en 1922. Enfin, depuis 1850, l’acte de mariage mentionne l’existence d’un contrat de mariage passé devant notaire.

(3) Une ou plusieurs mentions marginales peuvent être apposées sur les actes de naissance : elles ont principalement trait à une reconnaissance (depuis 1803), à un divorce (depuis 1886), à un mariage (depuis 1887), à une légitimation (depuis 1897), à une adoption par la nation (1917), à un décès (depuis 1945), à une adoption (depuis 1955).

 

Comment chercher ?

Les Archives municipales de Nancy conservent uniquement les actes des baptêmes/naissances, mariages et sépulture/décès enregistrés sur le territoire nancéien.

 Il est nécessaire d'avoir un point de départ sûr : il faut connaître l’identité (nom, prénoms) de la personne et la date exacte de l’acte ou à défaut une période chronologique.

 Si vous ne connaissez pas la date exacte, consultez les tables décennales. Il s’agit de listes alphabétiques récapitulatives qui permettent de savoir, pour une période chronologique donnée, si un acte a été établi au nom de la personne cherchée et d’en connaitre la date précise.  Vous pourrez ensuite consulter les registres annuels en utilisant les filtres « dates », « type d’acte » et « type de document ». Une table alphabétique figure à la fin de tous les registres annuels. Dans les tables, les femmes doivent être cherchées au nom du mari pour les actes de mariages et sous leur nom de jeune fille pour les actes de décès.

 Les registres paroissiaux ont fait l’objet de relevés nominatifs par des associations et des passionnés de généalogie. Ces relevés ne couvrent pas encore toutes les paroisses ou toutes les périodes. L’Union des cercles généalogiques lorrains (UCGL) met à la disposition de ses adhérents plus de 9 millions d'actes dépouillés.

 

Quelles archives sont numérisées ?

Les registres de 1594 à 1883 relatifs à la commune de Nancy détenus par le greffe du tribunal de grande instance ont été numérisés et mis en ligne par les Archives départementales de Meurthe-et-Moselle.

 

Quelles sont les conditions d’accès ?

La consultation des registres paroissiaux et d’état-civil s’effectue en salle de lecture exclusivement sous forme de microfilm. Des demandes d’extraits d’actes peuvent être adressées aux Archives municipales par le portail des démarches en ligne ou par courrier (Archives municipales de Nancy, 3 rue Henri Bazin, 54000 Nancy) avec une enveloppe retour timbrée, sous réserve de préciser la date exacte de l’acte recherché.

 

Et pour aller plus loin ?

Aux Archives municipales de Nancy

Si votre ancêtre a vécu à Nancy, il figurera dans les recensements de la population municipale.

Aux Archives départementales de Meurthe-et-Moselle

Les actes d’état civil portent mention d’actes juridiques établis par un notaire et de décisions de justices rendues par les tribunaux. Les documents correspondant sont conservés par les Archives départementales, à savoir : jugement de divorce, jugement portant adoption par la nation (pupilles), contrat d’adoption, contrats de mariages (conservés dans le minutier des notaires).

Enfin les références des actes relatifs à la succession des défunts (testament, donation, inventaire après décès,  actes de mutation, appositions et levées de scellés, tutelles ou curatelles, ventes de meubles…) sont à chercher dans les tables de successions et absences dressées par l’administration de l’Enregistrement. Elles sont consultables en ligne sur le site internet des Archives départementales de Meurthe-et-Moselle pour la période 1849-1945.

À la Bibliothèque-Médiathèque de Nancy

Les faire-part de décès de personnalités locales peuvent avoir été publiés dans la presse : le Kiosque lorrain permet de consulter en ligne plusieurs titres de la presse locale dont L’Espérance (1840-1866), L’Est Républicain (1889-1945) et L’Écho de Nancy (1940-1944).