Rechercher dans les délibérations municipales

Les délibérations du conseil municipal sont intégralement consultables en ligne pour la période allant de la Révolution française à 1967.

 

 Le corpus se compose de deux séries de registres

 

 

Pour faciliter la recherche, plusieurs tables sont disponibles

 

  • Pour la période 1789-1800, une table chronologique des matières est accessible en ligne, permettant de passer rapidement en revue les principaux sujets débattus lors des séances et à l’aide de la date de la séance de retrouver facilement la délibération dans le registre ; voir en ligne
  • Pour la période 1800-1848, une table chronologique des actes et délibérations du conseil municipal a été établi par Pierre Clémendot ; voir en ligne
  • Pour la période 1799-1824, une table analytique thématique est consultable, permettant de faire des recherches thématiques sur une période plus large ; voir en ligne
  • A partir de 1800, chaque registre de délibérations du conseil municipal contient une table alphabétique des matières ; voir la liste
  • Pour la période 1900-1930, trois tables alphabétiques décennales des principales matières contenues dans les procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif sont consultables ; voir en ligne
  • Enfin, pour la période 1922-1931, une table chronologique des délibérations permet de trouver facilement une délibération produite durant cette période ; voir en ligne.

 

Méthodologie de recherche

 

La recherche dans les délibérations du conseil municipal s'effectue à l'aide des tables citées ci-dessus. Dans les tables annuelles des registres de délibérations, les sujets matière renvoient au numéro du folio. C'est grâce à ce numéro que l'on peut retrouver une délibération.

 

Attention le numéro du folio ne correspond pas au numéro de la page. Dans beaucoup de registres, le numéro du folio a été barré par l'administration pour être remplacé par le numéro de page. Il faut bien veiller à se référer au numéro de folio (feuillet recto-verso) barré correspondant donc à la page de droite et à la page de gauche suivante.


Exemple

Dans le cas d'une recherche sur l'Arc Héré en 1828 : on affine sa recherche sur l'année en question, et on consulte la table alphabétique des matières.

 

 

La table alphabétique nous permet de connaître le numéro de folio ; ici il s'agit du 19e feuillet.

 

 

On se reporte donc au registre correspondant à la table ; (voir image n° 1). La page recherchée se situe au folio 19, correspondant à la 22e vue du registre et à la page 37. Le folio 19 se poursuit au verso de cette page, où se situe la délibération sur l'Arc Héré.

 

 

Folio 19, verso :